License d'utilisation


La licence d'utilisation est reservée à un usage interne des scripts et produits numériques.
La licence d'utilisation autorise le licencié à utiliser les scripts, cartes vectorielles et base de données pour son usage interne sur un poste de travail et/ou sur un domaine internet renseigné par la licence.

Les usages des scripts, produits numériques et données ne procurant pas d'avantage économique direct ou indirect sont également couverts par cette autorisation dès lors qu'aucune copie n'est distribuée par le licencié.
Le licencié qui souhaite intégrer ces produits pour répondre à une commande pourra acquérir une licence d'exploitation ou une extension de sa licence d'utilisation via son espace client, à tout moment après sa commande.

 

Cette licence vous permet :

• Les médias numériques, y compris des documents numériques, des présentations, propositions, rapports, études, tant que ceux-ci ne font pas l'objet d'une ou plusieurs copies en série.

• Les documents d'information ou de présentation internes à votre structure (entreprise, association, administration...)

• Les supports en ligne personnels non-commerciaux ( blogs, CMS, site Internet personnel...)

 

Cette licence ne vous permet pas :

• L'impression de médias, manuels scolaires, journaux, magazines, manifestes, annuaires.

• La communication publicitaire et/ou promotionnelle, y compris des brochures, publicités, emballages de produits, couvertures de livre et d'autres supports accessoires imprimés ou numériques.

• Contenu de sites Internet pour un client ou un tiers.

• Les produits destinés à la revente même si l'objet de la licence n'est pas l'élément principal du produit.

• Vous ne pouvez pas vendre ou distribuer ces cartes - ou toute image dérivée - et ce sous n'importe quel format.

• Utiliser des cartes dans les produits de revente lorsque la carte est l'élément principale du produit (comme un atlas, affiche carte, ou une carte encadrée). Pour une telle utilisation, nous contacter.


Partage des cartes avec les clients et groupes de travail

La licence vous permet de partager le fichier de la carte originale (s) avec votre groupe de travail de conception graphique, tant que le groupe ne dépasse pas 10 utilisateurs. Si votre travail de conception graphique du groupe dépasse 10 personnes, vous pouvez acheter un / des licences réseau multi-utilisateurs.

Si vous êtes un concepteur de support multimédia, webmaster, graphiste, et que vous utilisez la carte pour un projet client, vous êtes autorisé à remettre une copie de votre travail final par voie électronique à votre client pour la sauvegarde. Cependant, si votre client veut conserver une copie du fichier original de la carte pour une utilisation future, il doit acheter une licence de sa propre copie.

 

Tarifs des licences d'utilisation

 


 


 


Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis.




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